Éditeur du site

Ce site est édité par l’Association Chérioux-Dumonteil Handicap (association Loi 1901).

Directeur de la publication : Madame La présidente Joëlle de Soultrait

Association Chérioux-Dumonteil Handicap

Siège social :
91 bis, rue Falguière
75015 Paris
Tél : 01 44 10 81 20
Identifiant de l’association : W751268642

Conception éditoriale, graphique et développement

Pensilk
19, rue Nicolaï
75012 Paris (France)

www.pensilk.com 

SAS, au capital de 1 000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris, sous le numéro B 799 836 168.

Hébergement du site

OVH – 2, rue Kellermann

BP 80157

59053 ROUBAIX Cedex 1
téléphone : 0972101007

Conditions d’accès et d’utilisation

Le site Internet de l’association est accessible à l’adresse
https://asso-cherioux-dumonteil.fr

Tous droits réservés :

Tout utilisateur de ce site Internet est considéré comme ayant accepté l’application des lois françaises actuellement en vigueur. Il est tenu de respecter les dispositions de la loi Informatique et libertés dont la violation est passible de sanctions pénales. L’ensemble des éléments composant ce site est la propriété exclusive de l’Association Chérioux-Dumonteil Handicap. 

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur quelque support que ce soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de l’Association Chérioux-Dumonteil Handicap.

Malgré tous les soins apportés à la réalisation de ce site et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent s’être glissées dans les informations et/ou documents présentés. Les utilisateurs du site procéderont donc à toutes vérifications utiles.

Contenu

Le contenu et les informations présents sur ce site web ne sont pas contractuels. L’association se réserve le droit de modifier unilatéralement tout ou partie des mentions et contenu du présent site, à tout moment et pour n’importe quelle raison, et ce sans notification préalable particulière. L’association qui prend soin de vérifier la qualité des informations transmises, ne pourra être tenu responsable ni de l’exactitude, ni des erreurs, ni des omissions de celles-ci.

Responsabilité

Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet. L’Association Chérioux-Dumonteil Handicap décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu pendant la consultation ou après un téléchargement effectué à partir du présent site.
L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques ou difficultés techniques.
Nous ne pouvons assurer la confidentialité des messages que vous pouvez nous adresser transitant par un réseau ouvert de télécommunications.
Les liens vers d’autres sites ne sont communiqués qu’à titre indicatif et ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité de l’Association Chérioux-Dumonteil Handicap, tant en ce qui concerne leur contenu que les conditions d’accès. A l’inverse, l’établissement de liens vers une ou plusieurs page(s) du site « https://asso-cherioux-dumonteil.fr» n’est autorisé qu’après demande envoyée à la Direction de la publication.